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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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DON LUIS CONDE DE NIEULANT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON LUIS CONDE DE NIEULANT
CHANTOVENT S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1397919
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007
DON LUIS CONDE DE NIEULANT de CHANTOVENT

Présentation de la marque DON LUIS CONDE DE NIEULANT

Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON LUIS CONDE DE NIEULANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2082973) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2082973) - France.

La marque DON LUIS CONDE DE NIEULANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DON LUIS CONDE DE NIEULANT est expirée depuis le 10 mars 2007.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT , L'INSTANT


CHANTOVENT S.A., société anonyme - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2082973) - France - SIREN 317668390


APPLIMA S.A. - (dossier no 2082973) - France


Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1997 n°2082973 - Publication au BOPI 1997-01-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°30144 - Publication au BOPI

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).